MENTIONS LEGALES

 

Le présent site Internet www.horsily.fr est la propriété de la Société HORSILY, dont le siège social est situé au Chemin de la bastide rouge,ZI des Tourrades, 06150 CANNES LA BOCCA au capital social de 3000€, immatriculé sous le numéro 829994979 au RCS de Cannes, tél 0685729987, adresse courriel contact@horsily.fr.

Le directeur de la publication est Mme ROUET Elsa, ayant la qualité de Présidente de la société HORSILY. 

Informations sur le règlement en ligne des litiges conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL (Règlement en Ligne des Litiges) :

La Commission Européenne permet aux consommateurs de résoudre les litiges en ligne sur l'une de ses plateformes, conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL. La plateforme (https://webgate.ec.europa.eu/odr/main/index.cfm?event=main.home.show&lng=FR) agit comme un site où les consommateurs peuvent essayer des régler hors tribunal des litiges survenus lors d'achats de biens ou services en ligne.